Trouver un 20 $ oublié dans la poche de son manteau d’hiver à la saison suivante, rares sont ceux qui s’en plaindraient.
Mais il y a des chances que vous ayez un montant encore plus généreux qui vous attend au Registre des biens non réclamés de Revenu Québec.
En date du 16 mai 2023, la valeur totale des biens inscrits à ce registre est de 477,2 millions $, et ce, seulement en liquidité.
Ce montant exclut « les biens reçus dont la valeur peut varier tels que les biens d’une succession, les coffrets de sûretés, les valeurs mobilières et les régimes de retraite enregistrés », explique Mylène Gagnon, porte-parole pour Revenu Québec.
Ces biens sont inscrits au registre, mais aucune valeur n’est affichée. Il est toutefois possible de les réclamer [explication en bas de texte].
Néanmoins, les 1190 coffrets de sûreté affichés au registre peuvent contenir de petits trésors, dont la valeur peut être financière ou sentimentale.
« La valeur des biens contenus dans un coffret, bien qu’elle puisse être estimée, n’est connue réellement qu’au moment de la liquidation des biens. Les coffrets contiennent généralement des objets de valeur, mais on y retrouve également des biens sans valeur tels que des documents, des copies de contrats, des photos, des souvenirs, etc. », résume-t-elle.
Des oublis qui peuvent valoir cher
Que ce soit en raison de produits financiers laissés inactifs dans une institution financière ou d’une succession dont les héritiers sont introuvables, plusieurs dédales font en sorte que des sommes appréciables prennent la poussière.
À titre comparatif, au 31 décembre 2021, selon les états financiers de Revenu Québec, la valeur totale des biens affichés au registre était de 413 millions $ et la valeur des biens non incluse au registre était de 153,3 millions $, pour un total de 566,3 millions $.
Les organisations ou institutions financières qui détiennent des produits financiers non réclamés doivent en faire la remise à Revenu Québec, qui a le mandat de retrouver les propriétaires ou les ayants droit de ces biens non réclamés, ou de procéder à la liquidation, dans le cas où aucune réclamation n’est faite.
Il s’agit, entre autres, de biens provenant de successions non réclamées, de produits financiers et d’autres biens non réclamés situés au Québec dont les ayants droit sont inconnus ou introuvables.
Chasse au trésor
Les biens de moins de 500 $ peuvent être réclamés pendant une période 10 ans et ceux de 500 $ et plus peuvent l’être indéfiniment.
Pour voir si vous avez un bien non réclamé, nous n’avez qu’à inscrire votre nom ou celui d’un proche vivant ou décédé au Registre des biens non réclamés pour vérifier si des montants peuvent vous être retournés.
Si la période de réclamation est dépassée « suite à une recherche raisonnable des ayants droit », Revenu Québec procède, « s’il y a lieu, à la liquidation du bien et remet la valeur de celui-ci à l’État, et ce, au bénéfice de l’ensemble des citoyens ».
